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CITES en Italie
Décrets Min.:  19/04/1996 , 03/05/2001*
08/01/2002 , 08/07/2005 , 31/10/2005
ITA CITES Docs:  n. 38/02 , n. 35/02 , n. 18/03 , n. 09/05
Règlements CE  
n° 338/1997 , n° 1808/2001
n° 349/2003 , n° 1497/2003
n° 252/2005 , n° 1332/2005
n° 605/2006 , n° 865/2006
n° 1037/2007
n° 359/2009 , n° 407/2009 
CE Règlement nº 1497/2003
modifiant le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce

Règlement (CE) nº 1497/2003 de la Commission du 18 août 2003
(J.O.C.E. 27 août 2003, n° L 215)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce (¹), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 2476/2001 (²), et notamment son article 19, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

(1) Lors de la douzième session de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (ci-après «la convention»), qui s'est tenue à Santiago (Chili) du 3 au 15 novembre 2002, des amendements ont été apportés aux annexes de la convention en transférant certaines espèces ou certaines populations d'espèces de l'annexe II à l'annexe I et inversement, en transférant certaines espèces de l'annexe III à l'annexe II, en ajoutant dans les annexes I et II des espèces qui ne figuraient précédemment dans aucune des annexes, en supprimant certaines espèces dans l'annexe II et en ajoutant, supprimant ou modifiant certaines annotations accompagnant l'énumération de certaines espèces.

(2) Des ajouts et des suppressions ont été pratiqués dans l'annexe III de la convention à la suite de la douzième session de la conférence des parties à la convention conformément aux dispositions de l'article XVI de la convention.

(3) Les États membres n'ont émis de réserves sur aucun de ces amendements.

(4) En raison des amendements des annexes I, II et III de la convention, des modifications s'imposent dans les annexes A, B et C du règlement (CE) n° 338/97, conformément à son article 3, paragraphe 1, point a), paragraphe 2, point a), et paragraphe 3, point a).

(5) Il est établi que les espèces Oxyura jamaicensis et Chrysemys picta constituent une menace pour les espèces sauvages de la faune et de la flore indigène de la Communauté et doivent, à ce titre, être inscrites dans l'annexe B du règlement (CE) n° 338/97, conformément à son article 3, paragraphe 2, point d).

(6) Il est également établi que l'espèce Padda fuscata fait l'objet d'un commerce international dont le volume pourrait compromettre sa survie et doit, à ce titre, être inscrite dans l'annexe B du règlement (CE) n° 338/97, conformément à son article 3, paragraphe 2, point c) i).

(7) Il est établi que l'importance du volume des importations communautaires de plusieurs espèces figurant actuellement à l'annexe D du règlement (CE) n° 338/97 ne justifie pas de surveillance et qu'il y a lieu, par conséquent, de supprimer ces espèces de cette annexe, conformément à l'article 3, paragraphe 4, point a), dudit règlement.

(8) Il est établi, par ailleurs, que l'importance du volume des importations communautaires de plusieurs autres espèces qui ne figurent actuellement dans aucune des annexes du règlement (CE) n° 338/97 justifie une surveillance et qu'il y a lieu, par conséquent, d'inscrire ces espèces dans l'annexe D, conformément à l'article 3, paragraphe 4, point a), dudit règlement.

(9) Compte tenu de l'ampleur des amendements, il convient de remplacer la totalité de l'annexe du règlement (CE) n° 338/97, qui comprend les annexes A, B, C et D ainsi que les notes sur l'interprétation de ces annexes.

(10) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué au titre de l'article 18 du règlement (CE) n° 338/97,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article 1 
Les annexes du règlement (CE) n° 338/97 et les notes sur l'interprétation de ces annexes sont remplacées par le texte de l'annexe du présent règlement.

Article 2 
Le présent règlement (CE) entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 18 août 2003.

Par la Commission
Margot Wallström
Membre de la Commission

(¹) JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.
(²) JO L 334 du 18.12.2001, p. 3.

(Class: Reptilia, Order: Testudinata)
Annexe A
Annexe B
Annexe C
EMYDIDAE
Batagur baska
Clemmys muhlenbergi
Geoclemys hamiltonii
Kachuga tecta
Melanochelys tricarinata
Morenia ocellata
Terrapene coahuila

TESTUDINIDAE
Geochelone nigra
Geochelone radiata
Geochelone yniphora
Gopherus flavomarginatus
Homopus bergeri
Malacochersus tornieri

Psammobates geometricus
Pyxis planicauda
Testudo graeca
Testudo hermanni

Testudo kleinmanni
Testudo marginata
Testudo werneri

CHELONIIDAE
Cheloniidae spp.

DERMOCHELYIDAE
Dermochelys coriacea

TRIONYCHIDAE
Apalone ater
Asperidetes gangeticus
Asperidetes hurum
Asperidetes nigricans

CHELIDAE
Pseudemydura umbrina

DERMATEMYDIDAE
Dermatemys mawii

PLATYSTERNIDAE
Platysternon megacephalum

EMYDIDAE
Annamemys annamensis
Callagur borneoensis
Chrysemys picta
Clemmys insculpta
Cuora spp.
Heosemys depressa
Heosemys grandis
Heosemys leytensis
Heosemys spinosa
Hieremys annandalii
Kachuga spp.
Leucocephalon yuwonoi
Mauremys mutica
Orlitia borneensis
Pyxidea mouhotii
Siebenrockiella crassicollis

Terrapene spp.
Trachemys scripta elegans

TESTUDINIDAE
Testudinidae spp.

TRIONYCHIDAE
Chitra spp.
Pelochelys spp.

Lissemys punctata

PELOMEDUSIDAE
Erymnochelys madagascariensis
Peltocephalus dumeriliana
Podocnemis spp.

TRIONYCHIDAE
Trionyx triunguis

PELOMEDUSIDAE
Pelomedusa subrufa
Pelusios adansonii
Pelusios castaneus
Pelusios gabonensis
Pelusios niger

L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.
Nom (d'une espèce ou d'un taxon) indique qu'il ne figure pas à l'annexe de la Convention.


CE Règlement nº 349/2003
suspendant l'introduction dans la Communauté de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages

Règlement (CE) nº 349/2003 de la Commission du 25 février 2003
(J.O.C.E. 26 février 2003, n. L 51)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (¹), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 2476/2001 de la Commission (²), et notamment son article 19, point 2,

après consultation du groupe d'examen scientifique,

considérant ce qui suit:

(1) La Commission peut imposer des restrictions à l'introduction de certaines espèces dans la Communauté conformément aux conditions prévues à l'article 4, paragraphe 6, du règlement (CE) n° 338/97.

(2) Une liste d'espèces dont l'introduction dans la Communauté est suspendue a été établie en dernier lieu dans le règlement (CE) n° 2087/2001 de la Commission du 24 octobre 2001 suspendant l'introduction dans la Communauté de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages (³). Il convient de la modifier à la lumière des informations disponibles les plus récentes. Pour des raisons de clarté, il convient par conséquent d'abroger le règlement (CE) n° 2087/2001 et de le remplacer par le présent règlement.

(3) Les pays d'origine des espèces faisant l'objet de ces restrictions ont été consultés.

(4) L'article 41 du règlement (CE) n° 1808/2001 de la Commission du 30 août 2001 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (&sup4;) prévoit que les États membres appliquent les restrictions établies par la Commission.

(5) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité sur le commerce des espèces de faune et de flore sauvages,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article 1 
Sans préjudice des dispositions de l'article 41 du règlement (CE) n° 1808/2001, l'introduction dans la Communauté de spécimens des espèces de faune et de flore sauvages énumérées à l'annexe du présent règlement est suspendue.

Article 2 
Le règlement (CE) n° 2087/2001 est abrogé.

Les références faites au règlement abrogé s'entendent comme faites au présent règlement.

Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 25 février 2003.

Par la Commission
Margot Wallström
Membre de la Commission

(¹) JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.
(²) JO L 334 du 18.12.2001, p. 3.
(³) JO L 282 du 26.10.2001, p. 23.
(&sup4;) JO L 250 du 19.9.2001, p. 1.

 

ANNEXE
Spécimens des espèces de l'annexe B du règlement (CE) n° 338/97 dont l'introduction dans la Communauté est suspendue

(Class: Reptilia, Order: Testudinata)
Espèces
Origine
Spécimens
Pays d'origine
Point de l'article 4,paragraphe 6:
Emydidae
Callagur borneoensisSauvagesTousTousb
Cuora amboinensisSauvagesTousMalaisieb
Trachemys scripta elegansTousVivantsTousd
Testudinidae
Geochelone chilensisSauvagesTousArgentineb
SauvagesVivantsTousc
Geochelone denticulataSauvagesTousBolivie, Equateurb
SauvagesVivantsTousc
Geochelone elegansSauvagesTousBangladesh, Pakistanb
SauvagesVivantsTousc
Geochelone giganteaSauvagesTousSeychellesb
Geochelone pardalisSauvagesTousMozambique, République démocratique du Congo, Tanzanieb
Geochelone platynotaSauvagesTousMyanmarb
Gopherus agassiziiSauvagesTousTousb
Gopherus berlandieriSauvagesTousTousb
Gopherus polyphemusSauvagesTousEtats-Unis d'Amériqueb
Homopus areolatusSauvagesVivantsTousc
Homopus boulengeriSauvagesVivantsTousc
Homopus femoralisSauvagesVivantsTousc
Homopus signatusSauvagesVivantsTousc
Indotestudo elongataSauvagesTousBangladesh, Chine, Indeb
Indotestudo forsteniiSauvagesTousTousb
Kinixys bellianaSauvagesTousMozambiqueb
Elevage en ranchTousBénin, Mozambiqueb
SauvagesVivantsTousc
Kinixys erosaSauvagesTousTogob
SauvagesVivantsTousc
Kinixys homeanaElevage en ranchTousBéninb
SauvagesVivantsTousc
Kinixys natalensisSauvagesVivantsTousc
Manouria emysSauvagesTousBangladesh, Brunei, Cambodge, Chine, Inde, Indonésie, Laos, Myanmar, Thaïlandeb
SauvagesVivantsTousc
Manouria impressaSauvagesTousTous (sauf Viêt Nam)b
SauvagesVivantsTousc
Psammobates spp.SauvagesVivantsTousc
Pyxis arachnoidesSauvagesTousTousb
SauvagesVivantsTousc
Testudo horsfieldiiSauvagesVivantsTousc
SauvagesTousChine, Pakistanb
Pelomedusidae
Erymnochelys madagascariensisSauvagesTousMadagascarb
Podocnemis erythrocephalaSauvagesTousColombie, Venezuelab
Podocnemis expansaSauvagesTousColombie, Equateur, Guyane, Pérou, Trinité-et-Tobago, Venezuelab
Podocnemis lewyanaSauvagesTousTousb
Podocnemis sextuberculataSauvagesTousPéroub
Podocnemis unifilisSauvagesTousSurinameb

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